
Autorisations d’urbanisme / Dépôt en ligne
Certains travaux sont soumis à une déclaration préalable ou à un permis de construire en fonction des travaux souhaités (surface concernée, type d’aménagements…).
Il est désormais possible d’effectuer une demande d’urbanisme en ligne sur le site de la CCAC : ici
mais aussi :
- Le déposer à l’accueil de la mairie.
- L’envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : 24 rue du Général Leclerc 60260 LAMORLAYE
Selon le décret n°2024 du 18 novembre 2024 portant diverses dispositions relatives aux autorisations d’urbanisme, à compter du 1er janvier 2025, les personnes morales ont l’obligation de déposer les demandes ou les déclarations d’urbanisme par voie électronique sur les communes de plus de 3500 habitants.
Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes - DPMI
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Social - Santé
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
Social - Santé
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
Pour en savoir plus
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La vaccination contre la grippe saisonnière
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Grippenet - Site participatif de surveillance de la grippe en France
Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
-
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager)
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Social - Santé
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
Social - Santé
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
Pour en savoir plus
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La vaccination contre la grippe saisonnière
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Grippenet - Site participatif de surveillance de la grippe en France
Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
-
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Social - Santé
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
Social - Santé
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
Pour en savoir plus
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La vaccination contre la grippe saisonnière
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Grippenet - Site participatif de surveillance de la grippe en France
Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Social - Santé
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
Pour en savoir plus
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La vaccination contre la grippe saisonnière
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Grippenet - Site participatif de surveillance de la grippe en France
Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Demande de modification d'un permis de construire en cours de validité
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Et aussi
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Social - Santé
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
Social - Santé
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
Pour en savoir plus
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La vaccination contre la grippe saisonnière
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Grippenet - Site participatif de surveillance de la grippe en France
Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Demande de permis d'aménager
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Social - Santé
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
Social - Santé
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
Pour en savoir plus
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La vaccination contre la grippe saisonnière
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Grippenet - Site participatif de surveillance de la grippe en France
Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Demander le transfert d'un permis de construire valide
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Et aussi
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Social - Santé
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
Social - Santé
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
Pour en savoir plus
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La vaccination contre la grippe saisonnière
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Grippenet - Site participatif de surveillance de la grippe en France
Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Demande de permis de démolir
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Et aussi
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Social - Santé
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
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BCG : vaccin contre la tuberculose
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La vaccination contre la grippe saisonnière
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Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Fiche complémentaire / autres demandeurs pour un même projet
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
Social - Santé
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
Social - Santé
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
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La vaccination contre la grippe saisonnière
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Grippenet - Site participatif de surveillance de la grippe en France
Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Déclaration d'ouverture de chantier
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
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BCG : vaccin contre la tuberculose
Social - Santé
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La vaccination contre la grippe saisonnière
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Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique (iPLESP) - UMR S 1136
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Prise en charge de la vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Fiche pratique
Vaccin contre la grippe saisonnière
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La grippe est une infection respiratoire aiguë très contagieuse. Les épidémies de grippe surviennent chaque année et sont responsables de décès. La vaccination contre la grippe est donc recommandée, notamment pour les personnes les plus fragiles et les femmes enceintes. Elle peut être pratiquée par un médecin, une sage-femme, un pharmacien ou un infirmier. Ces règles s'appliquent pour toute personne résidant en France quelque soit sa nationalité.
Questions ? Réponses !
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Vaccination : diphtérie, tétanos, poliomyélite (DTP)
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Vaccinations contre l'hépatite A et B
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BCG : vaccin contre la tuberculose
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La vaccination contre la grippe saisonnière
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