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CM 04 décembre 24

D56_2024 Approbation des rapports annuels du maire services eau potable et assainissement année 2023

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 644 Ko
Transcription textuelle

D56_2024 Approbation des rapports annuels du maire services eau potable et assainissement année 2023

CM 04 décembre 24

D56_2024-ANNEXE Rapport Maire sur l'assainissement 2023

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 187 Ko
Transcription textuelle

D56_2024-ANNEXE Rapport Maire sur l'assainissement 2023

CM 04 décembre 24

D56_2024-ANNEXE Rapport Maire sur l'eau 2023

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 89 Ko
Transcription textuelle

D56_2024-ANNEXE Rapport Maire sur l'eau 2023

CM 04 décembre 24

D57_2024 Placement de la trésorerie de la Commune sur un compte à terme au Trésor Public

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

D57_2024 Placement de la trésorerie de la Commune sur un compte à terme au Trésor Public

CM 04 décembre 24

D58_2024 Ouverture des crédits 2025 pour l’investissement (25%) du Budget de la Commune

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 697 Ko
Transcription textuelle

D58_2024 Ouverture des crédits 2025 pour l’investissement (25%) du Budget de la Commune

CM 04 décembre 24

D59_2024 Clôture du Budget annexe Régie des transports au 31 décembre 2024

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 610 Ko
Transcription textuelle

D59_2024 Clôture du Budget annexe Régie des transports au 31 décembre 2024

CM 04 décembre 24

D60_2024 Autorisation de signer le PV pour Budget annexe Eau Potable suite au transfert à la CCAC

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 719 Ko
Transcription textuelle

D60_2024 Autorisation de signer le PV pour Budget annexe Eau Potable suite au transfert à la CCAC

CM 04 décembre 24

D61_2024 Ouverture des crédits 2025 pour l’investissement (25%) du Budget annexe Centre Municipal de Santé

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 687 Ko
Transcription textuelle

D61_2024 Ouverture des crédits 2025 pour l’investissement (25%) du Budget annexe Centre Municipal de Santé

CM 04 décembre 24

D62_2024 Fixation du tarif de contre-valeur de la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
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D62_2024 Fixation du tarif de contre-valeur de la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

CM 04 décembre 24

D63_2024 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux (ISFE)

  • 4 Décembre 2024
  • Français
  • pdf
  • 557 Ko
Transcription textuelle

D63_2024 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux (ISFE)

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