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Bulletin.adhésion.25:26.Web
- Août 2026
- Français
- 1 Mo
Transcription textuelle
Bulletin d'adhésion au centre cuklturel et sportif de lamorlaye
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Déclassement du domaine public
Annexe 1-Délibération 50 Cession de la parcelle BY71 sise 12 avenue de la Libération
- 22 Septembre 2025
- Français
- 347 Ko
Déclassement du domaine public
Annexe 2-D27_2025 Déclassement par anticipation avec une désaffectation différée à 6 ans de la parcelle BY71
- 22 Septembre 2025
- Français
- 685 Ko
Déclassement du domaine public
BX n°46.Dossier d'enquête publique
- 22 Septembre 2025
- Français
- 843 Ko
Déclassement du domaine public
BY n°71.Dossier d'enquête publique Vsept2025
- 22 Septembre 2025
- Français
- 1 Mo
Déclassement du domaine public
D54_2025 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle BX46 du domaine public
- 22 Septembre 2025
- Français
- 2 Mo
Déclassement du domaine public
D54_2025-ANNEXE Plans de division parcelle BX46
- 22 Septembre 2025
- Français
- 2 Mo
Affichage réglementaire
Décisions du 19-09-2025
- 19 Septembre 2025
- Français
- 132 Ko
Affichage réglementaire
Dépôt du 19-09-2025
- 19 Septembre 2025
- Français
- 116 Ko
Evolutions du PLU
D52_2025 Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale pour la modification du PLU
- 15 Septembre 2025
- Français
- 2 Mo
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