Plan Local d’Urbanisme (PLU) actuel

Le PLU a été approuvé au Conseil Municipal le 04 octobre 2023 et sera exécutoire dans un délai d’un mois à compter de sa transmission au Préfet.

L’ensemble des documents est accessible sur le geoportail de l’urbanisme.

geoportail

Projet d’Aménagement et de Développement Durables_PADD

Justifications des choix retenus

Bilan de la concertation

Orientations d’aménagement et de programmation_OAP

Règlement

Plan de zonage

Règlement graphique

La taxe d’aménagement

Le droit de préemption

L’obligation de déclaration préalable pour les divisions foncières

Urbanisme

Délibération-70-Actualisation-des-périmètres-instaurant-lobligation-de-déclaration-préalable-pour-les-divisions-foncières

  • 2023
  • Français
  • pdf
  • 525 Ko
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Annexes

Cahier architectural

Règlement Local de Publicité (RLP)

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