CM 10 décembre 25
D65_2025 Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU
- 10 Décembre 2025
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
D65_2025 Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU
Documenthèque
Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.
CM 10 décembre 25
D66_2025 Décision modificative n°3 pour l’exercice 2025 Budget Principal de la commune
- 10 Décembre 2025
- Français
- 1 Mo
Transcription textuelle
D66_2025 Décision modificative n°3 pour l’exercice 2025 Budget Principal de la commune
CM 10 décembre 25
D67_2025 Ouverture des crédits 2026 pour l’investissement (25%) du Budget Principal de la commune
- 10 Décembre 2025
- Français
- 684 Ko
Transcription textuelle
D67_2025 Ouverture des crédits 2026 pour l’investissement (25%) du Budget Principal de la commune
CM 10 décembre 25
D68_2025 Décision modificative n°2 pour l’exercice 2025 Budget annexe CMS
- 10 Décembre 2025
- Français
- 904 Ko
Transcription textuelle
D68_2025 Décision modificative n°2 pour l’exercice 2025 Budget annexe CMS
CM 10 décembre 25
D69_2025 Ouverture des crédits 2026 pour l’investissement (25%) du Budget annexe CMS
- 10 Décembre 2025
- Français
- 662 Ko
Transcription textuelle
D69_2025 Ouverture des crédits 2026 pour l’investissement (25%) du Budget annexe CMS
CM 10 décembre 25
D70_2025 Autorisation donnée au comptable public de débiter le compte 1068
- 10 Décembre 2025
- Français
- 619 Ko
Transcription textuelle
D70_2025 Autorisation donnée au comptable public de débiter le compte 1068
CM 10 décembre 25
D71_2025 Subvention exceptionnelle pour le Comité de l’Oise de la Ligue contre le cancer
- 10 Décembre 2025
- Français
- 679 Ko
Transcription textuelle
D71_2025 Subvention exceptionnelle pour le Comité de l’Oise de la Ligue contre le cancer
CM 10 décembre 25
D72_2025 Création d’emplois pour les filières Police Municipale, Technique et Patrimoine
- 10 Décembre 2025
- Français
- 708 Ko
Transcription textuelle
D72_2025 Création d’emplois pour les filières Police Municipale, Technique et Patrimoine
CM 10 décembre 25
D73_2025 Actualisation de la procédure d’attribution des Tickets Restaurant
- 10 Décembre 2025
- Français
- 1 Mo
Transcription textuelle
D73_2025 Actualisation de la procédure d’attribution des Tickets Restaurant
CM 10 décembre 25
D74_2025 Avenant de prolongation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
- 10 Décembre 2025
- Français
- 956 Ko
Transcription textuelle
D74_2025 Avenant de prolongation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Vous avez vu 10 résultat(s) sur 105