CM 08 octobre 25
D59_2025 Décision modificative n°2 pour l’exercice 2025 BP Ville
- 8 Octobre 2025
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
D59_2025 Décision modificative n°2 pour l’exercice 2025 BP Ville
Documenthèque
Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.
CM 08 octobre 25
D60_2025 Décision modificative n°1 pour l’exercice 2025 CMS
- 8 Octobre 2025
- Français
- 1 Mo
Transcription textuelle
D60_2025 Décision modificative n°1 pour l’exercice 2025 CMS
CM 08 octobre 25
D61_2025 Renouvellement du placement de la trésorerie sur un Compte à Terme du Trésor Public
- 8 Octobre 2025
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
D61_2025 Renouvellement du placement de la trésorerie sur un Compte à Terme du Trésor Public
CM 08 octobre 25
D62_2025 Modification de la convention EPFLO "Cœur de ville" et nouvelle opération "Angle des rues Bléré et Général Leclerc"
- 8 Octobre 2025
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
D62_2025 Modification convention EPFLO "Cœur de ville" et nouvelle opération "Angle des rues Bléré et Général Leclerc"
CM 08 octobre 25
D63_2025 Demande d’intervention de l’EPFLO pour le portage du bien de l’opération "15 Rue Bléré"
- 8 Octobre 2025
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
D63_2025 Demande d’intervention de l’EPFLO pour le portage du bien de l’opération "15 Rue Bléré"
CM 08 octobre 25
D64_2025 Rapports d’activités 2024 de la CCAC
- 8 Octobre 2025
- Français
- 1 Mo
Transcription textuelle
D64_2025 Rapports d’activités 2024 de la CCAC
CM 10 septembre 25
D52_2025 Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale pour la modification du PLU
- 10 Septembre 2025
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
D52_2025 Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale pour la modification du PLU
CM 10 septembre 25
D53_2025 Bilan de la concertation dans le cadre de la modification du PLU
- 10 Septembre 2025
- Français
- 1 Mo
Transcription textuelle
D53_2025 Bilan de la concertation dans le cadre de la modification du PLU
CM 10 septembre 25
D53_2025-ANNEXE Bilan de la Concertation
- 10 Septembre 2025
- Français
- 3 Mo
Transcription textuelle
D53_2025-ANNEXE Bilan de la Concertation
CM 10 septembre 25
D54_2025 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle BX46 du domaine public
- 10 Septembre 2025
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
D54_2025 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle BX46 du domaine public
Vous avez vu 10 résultat(s) sur 93