Documenthèque

Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.

0 sélectionnée

Délibérations 2022

D49 Approbation des rapports annuels du Maire sur les services eau potable et assainissement pour 2021

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 82 Ko
Transcription textuelle

D49 Approbation des rapports annuels du Maire sur les services eau potable et assainissement pour 2021

Délibérations 2022

D50 Attribution Marché Public restauration scolaire

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 81 Ko
Transcription textuelle

D50 Attribution Marché Public restauration scolaire

Délibérations 2022

D51 Admission en Non Valeur et effacement de dette de produits irrécouvrables

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 98 Ko
Transcription textuelle

D51 Admission en Non Valeur et effacement de dette de produits irrécouvrables

Délibérations 2022

D52 Ouverture 25% Investissement Budget Primitif « Ville » 2023

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 91 Ko
Transcription textuelle

D52 Ouverture 25% Investissement Budget Primitif « Ville » 2023

Délibérations 2022

D53 Décision Modificative N°1 - Budget Régie Transport

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 746 Ko
Transcription textuelle

D53 Décision Modificative N°1 - Budget Régie Transport

Délibérations 2022

D54 Augmentation du montant de la part communale du prix du service public assainissement collectif au 31dec2022

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 94 Ko
Transcription textuelle

D54 Augmentation du montant de la part communale du prix du service public assainissement collectif au 31dec2022

Délibérations 2022

D54 Augmentation du montant de la part communale du prix du service public assainissement collectif au 31dec2022

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 94 Ko
Transcription textuelle

D54 Augmentation du montant de la part communale du prix du service public assainissement collectif au 31dec2022

Délibérations 2022

D55 Décision Modificative N°2 Budget Annexe Assainissement

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 755 Ko
Transcription textuelle

D55 Décision Modificative N°2 Budget Annexe Assainissement

Délibérations 2022

D56 Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant N°1 – DSP Eau Potable

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 91 Ko
Transcription textuelle

D56 Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant N°1 – DSP Eau Potable

Délibérations 2022

D57 Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant N°4 – DSP Assainissement

  • 15 Décembre 2022
  • Français
  • pdf
  • 90 Ko
Transcription textuelle

D57 Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant N°4 – DSP Assainissement

Vous avez vu 10 résultat(s) sur 77