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Délibérations 2020

n°100 - Création d'un poste de bibliothécaire territorial

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 47 Ko
Transcription textuelle

n°100 - Création d'un poste de bibliothécaire territorial

Délibérations 2020

n°101 - Fusion des écoles maternelle Champ Vert et élémentaire groupe Nord

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 92 Ko
Transcription textuelle

n°101 - Fusion des écoles maternelle Champ Vert et élémentaire groupe Nord

Délibérations 2020

n°102 - Avis sur l'ouverture dominicale des commerces 2021

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 81 Ko
Transcription textuelle

n°102 - Avis sur l'ouverture dominicale des commerces 2021

Délibérations 2020

n°103 - Rapports annuels du délégataire eau et assainissement 2019

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 50 Ko
Transcription textuelle

n°103 - Rapports annuels du délégataire eau et assainissement 2019

Délibérations 2020

n°104 - Rapport annuel du Maire eau potable 2019

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 40 Ko
Transcription textuelle

n°104 - Rapport annuel du Maire eau potable 2019

Délibérations 2020

n°105 - Rapport annuel du Maire assainissement 2019

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 40 Ko
Transcription textuelle

n°105 - Rapport annuel du Maire assainissement 2019

Délibérations 2020

n°92 - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2021

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 326 Ko
Transcription textuelle

n°92 - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2021

Délibérations 2020

n°93 - Autorisation de signature du marché de prestations d'assurance des risques statutaires

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 73 Ko
Transcription textuelle

n°93 - Autorisation de signature du marché de prestations d'assurance des risques statutaires

Délibérations 2020

n°94 - Acquisition foncière 12 avenue de la Libération

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 67 Ko
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n°94 - Acquisition foncière 12 avenue de la Libération

Délibérations 2020

n°95 - Autorisation de signature convention RGPD avec Site Oise

  • 16 Décembre 2020
  • Français
  • pdf
  • 55 Ko
Transcription textuelle

n°95 - Autorisation de signature convention RGPD avec Site Oise

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