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CM 25 janvier 23

D01_2023 Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2023

  • 2023
  • Français
  • pdf
  • 103 Ko
Transcription textuelle

D01_2023 Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2023

CM 25 janvier 23

D02_2023 Autorisation donnée au Maire pour lancer un marché exploitation des installations de chauffage et eau chaude sanitaire

  • 2023
  • Français
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D02_2023 Autorisation donnée au Maire pour lancer un marché exploitation des installations de chauffage et eau chaude sanitaire

CM 25 janvier 23

D03_2023 Avenant n°1 à la convention Transport CCAC

  • 2023
  • Français
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D03_2023 Avenant n°1 à la convention Transport CCAC

CM 25 janvier 23

D04_2023 Suppression de l’exonération de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties dans le cadre de travaux d'économie d'énergie

  • 2023
  • Français
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  • 83 Ko
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D04_2023 Suppression de l’exonération de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties pour travaux d'économie d'énergie

CM 25 janvier 23

D05_2023 Classement des parcelles cadastrées section A57, E209 et 210, BY357 et 359 dans le domaine public communal

  • 2023
  • Français
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D05_2023 Classement des parcelles cadastrées section A57, E209 et 210, BY357 et 359 dans le domaine public communal

CM 25 janvier 23

D06_2023 Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal

  • 2023
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D06_2023 Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal

CM 25 janvier 23

D07_2023 Cession de la parcelle BS401 sise 34 rue Louis Barthou d’une superficie de 1 005m

  • 2023
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D07_2023 Cession de la parcelle BS401 sise 34 rue Louis Barthou d’une superficie de 1 005m

CM 25 janvier 23

D08_2023 Convention territoriale globale (CTG)

  • 2023
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D08_2023 Convention territoriale globale (CTG)

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