D78_2026 Remplacement de M. Nathan LECLERC dans les commissions
- 2 Septembre 2026
- Français
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D78_2026 Remplacement de M. Nathan LECLERC dans les commissions
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CM 02 septembre 2026
D79_2026 Désignation du concessionnaire retenu pour la Délégation de Service Public de la Restauration Collective
- 2 Septembre 2026
- Français
- 551 Ko
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D79_2026 Désignation du concessionnaire retenu pour la DSP Restauration Collective
D80_2026 Mise en oeuvre du dispositif de fiabilisation des évaluations foncières par la valorisation des éléments de confort
- 2 Septembre 2026
- Français
- 562 Ko
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D80_2026 Dispositif de fiabilisation des évaluations foncières par valorisation des éléments de confort
D81_2026 Convention CCAC financement transport public pour une partie du lot 3
- 2 Septembre 2026
- Français
- 530 Ko
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D82_2026 Transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique de gaz au SE60
- 2 Septembre 2026
- Français
- 829 Ko
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D83_2026 Déclassement du domaine public de la parcelle BY307 sise impasse du Comte Vigier
- 2 Septembre 2026
- Français
- 377 Ko
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D84_2026 Création d’un Comité Social Territorial commun
- 2 Septembre 2026
- Français
- 469 Ko
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D85_2026 Création d’un syndicat de copropriété bénévole au 13 rue Jean Biondi
- 2 Septembre 2026
- Français
- 464 Ko
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D67_2026 Renouvellement du placement de la trésorerie de la Commune sur un Compte à Terme du Trésor Public
- 24 Juin 2026
- Français
- 1 Mo
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D68_2026 Attribution d’un complément de subvention de fonctionnement à l’association TCL pour réfection des courts de tennis B6/B7
- 24 Juin 2026
- Français
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