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D67_2026 Renouvellement du placement de la trésorerie de la Commune sur un Compte à Terme du Trésor Public

  • 24 Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle
D67_2026 Renouvellement du placement de la trésorerie de la Commune sur un Compte à Terme du Trésor Public

D68_2026 Attribution d’un complément de subvention de fonctionnement à l’association TCL pour réfection des courts de tennis B6/B7

  • 24 Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 925 Ko
Transcription textuelle
D68_2026 Attribution d’un complément de subvention de fonctionnement à l’association TCL pour réfection des courts de tennis B6/B7

D69_2026 Plan de financement pour l’extension des horaires de la Médiathèque

  • 24 Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
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D69_2026 Plan de financement pour l’extension des horaires de la Médiathèque

D70_2026 Plan de financement pour les équipements informatiques et numériques de la Médiathèque

  • 24 Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
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D70_2026 Plan de financement pour les équipements informatiques et numériques de la Médiathèque

D71_2026 Plan de financement pour le mobilier de la Médiathèque

  • 24 Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
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D71_2026 Plan de financement pour le mobilier de la Médiathèque

D72_2026 Protocole transactionnel entre Madame CHADENIER et la commune

  • 24 Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 2 Mo
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D72_2026 Protocole transactionnel entre Madame CHADENIER et la commune

D73_2026 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent saisonnier

  • 24 Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 693 Ko
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D73_2026 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent saisonnier

D74_2026 Recours à deux contrats d’apprentissage

  • 24 Juin 2026
  • Français
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  • 939 Ko
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D74_2026 Recours à deux contrats d’apprentissage

D75_2026 Actualisation de la liste des logements pouvant bénéficier d’une concession de logement par nécessité absolue de service

  • 24 Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 782 Ko
Transcription textuelle
D75_2026 Actualisation de la liste des logements pouvant bénéficier d’une concession de logement par nécessité absolue de service

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