CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour de la séance d’installation :

1. Election du Maire
2. Fixation du nombre d’Adjoints au Maire
3. Election des Adjoints
4. Lecture et remise aux conseillers municipaux de la charte de l’élu local
5. Délégations données au Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
6. Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
7. Droit à la formation des conseillers municipaux
8. Constitution des commissions municipales et désignation des membres
9. Constitution de la commission communale pour l’accessibilité (CCA)
10. Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
11. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
12. Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
13. Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
14. Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
15. Election des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
16. Election des représentants de la commune au sein de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne (EPFLO)
17. Création d’un comité consultatif chargé de la rétrocession des baux commerciaux, fonds de commerce et artisanaux
18. Election des représentants de la commune au Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60)
19. Election des délégués du Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion du Parking d’Orry-la-Ville (SICGPOV)
20. Election des délégués du syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional Oise – Pays de France (PNR)
21. Election des représentants de la commune au Centre Social Rural de Lamorlaye
22. Election d’un représentant de la commune au conseil d’administration du collège Françoise Dolto
23. Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS)
24. Désignation des délégués au sein de l’Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
25. Désignation d’un conseiller en charge du suivi des questions de citoyenneté combattante
26. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
27. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)