Conseil Municipal 27 avril 2026
Le Conseil Municipal de la Commune de LAMORLAYE (Oise) se réunira le: Lundi 27 avril 2026 à 20h Salle du Conseil Municipal - Mairie de Lamorlaye
Le lundi 27 avril 2026
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Horaires
À 20h00
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Décisions du Maire
FINANCES
3. Compte de Gestion 2025 Budget Principal « Ville »
4. Compte Administratif 2025 Budget Principal« Ville»
5. Affectation des résultats 2025 Budget Principal « Ville »
6. Taux d’imposition 2026
7. Budget Primitif 2026 Budget Principal« Ville»
8. Compte de Gestion 2025 Budget annexe Centre Municipal de Santé
9. Compte Administratif 2025 Budget annexe Centre Municipal de Santé
10. Affectation des résultats 2025 Budget annexe Centre Municipal de Santé
11. Budget Primitif 2026 Budget annexe Centre Municipal de Santé
12. Modification de I’AP/CP pour la Médiathèque et la salle d’action culturelle
13. Indemnisation à percevoir suite à la pollution de la Thève
14. Convention d’objectifs« Ville-Centre Social Rural»
URBANISME
15. Acquisition des lots 1 et 2 auprès de l’OPAC correspondant aux crèches familiale et collective
SECURITE
16. Règlementation des dépôts de déchets ou mobiliers visant à garantir la commodité de passage sur la voie ou le domaine public
DIVERS
17. Élection des représentants de la commune au SMOTHD
18. Établissement de la liste des contribuables en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
19. Création d’une commission extra-municipale « Ville-ASA du Lys»
20. Questions diverses